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Marques déposées par SCA ORIGINE CEVENNES
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DOUX CÉVENNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUX CÉVENNES
SCA ORIGINE CEVENNES, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4209146
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2025
DOUX CÉVENNES de SCA ORIGINE CEVENNES

Présentation de la marque DOUX CÉVENNES

Déposée le 11 septembre 2015 par SCA ORIGINE CEVENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUX CÉVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est SCA ORIGINE CEVENNES, COOPERATIVE domicilié(e) route de valleraugue - 30570 - SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ORIGINE CEVENNES, M. GASTOU THIERRY domicilié(e) route de valleraugue - 30570 - SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - France.

La marque DOUX CÉVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX CÉVENNES arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

SCA ORIGINE CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINE CÉVENNES LA COOPÉRATIVE DES PETITS PRODUCTEURS


SCA ORIGINE CEVENNES, COOPERATIVE - route de valleraugue - 30570 - SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - France


SCA ORIGINE CEVENNES, M. GASTOU THIERRY - route de valleraugue - 30570 - SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ oignons doux des Cévennes ”.

Fruits et légumes frais bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ oignons doux des Cévennes ”.